Comité de rédaction

Le site initiative-communiste.fr est le prolongement du journal mensuel Initiative Communiste.

Le journal est créé en 1999, il s’agit d’un mensuel traitant de l’actualité politique nationale et international.(fiche wiki ici)

Les articles non signés sont l’œuvre du collectif de rédaction, un journal n’ayant pas pour vocation de mettre en valeur des auteurs, mais de partager et de diffuser des informations d’actualité. La diffusion et l’analyse de l’information est donc collégiale. Toutefois, nous diffusons également des articles signés, lorsqu’il s’agit d’auteurs suivis par le public, ou de personnalités extérieurs au collectif de rédaction.

Nous avons de nombreuses sources d’information. Notre réseau national de correspondant, nous permet de suivre au plus près l’actualité politique qu’elle soit nationale ou locale. Nous avons également un réseau de correspondant étranger, qui nous permet de diffuser l’actualité internationale. Ce réseau s’appuie sur des camarades résidents à l’étranger ou sur des médias d’actualité avec lesquels nous entretenons des relations fraternelles. Nous appuyons également notre travail d’information sur des analyses de chiffres disponibles librement. Toutes ces sources font d’initiative-communiste.fr un média sérieux bien qu’entièrement animés par des bénévole.

L’absence de recherche de profit et l’absence de publicité sur le sur le site, garantissent une information libre et indépendante.

Le comité de rédaction est donc identique au journal papier.

  • Adresse : BP 30111   –   62302 LIEVIN
  • Dépôt légal: à parution
  • CPPAP 0620P11367
  • ISSN: 1321-3513
  • imprimerie l’Artésienne à Liévin
  • Hébergeur : OVH
  • Directeur de la publication: Jean Pierre HEMMEN
  • Directeur politique: Georges GASTAUD
  • Rédacteur en  chef : Vincent FLAMENT

Pour prendre contact avec le comité de rédaction, cliquer sur le lien ci dessous, il s’agit de notre formulaire de contact.

https://www.initiative-communiste.fr/contactez-nous/

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE www.initiative-communiste.fr


ARTICLE 1. INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site www.initiative-communiste.fr est édité par : PRCF, dont le siège siège social est situé à l’adresse suivante : BP 30111 – 62302 LIEVIN CEDEX, et immatriculée au registre suivant : initiative-communiste.fr.

Téléphone : ZERO9 71 55 75 12

Adresse e-mail : prcf@orange.fr.

Le directeur de publication du site est : Mr Jean Pierre HEMMEN.

Le site www.initiative-communiste.fr est hébergé par : OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France ; Tel : 1007


ARTICLE 2. PRÉSENTATION DU SITE

Le site www.initiative-communiste.fr a pour objet : La publication d’articles traitant de l’actualité politique nationale et internationale vue sous le prisme de la lutte des classes. Le journal et, par extension, le site, sont rédigés par des bénévoles membres du PRCF.

plus d’information sur le PRCF ici


ARTICLE 3. CONTACT

Pour toute question ou demande d’information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse e-mail suivante: prcf(at)orange.fr ou adresser un courrier recommandé avec accusé de réception à : PRCFBP 30111 – 62302 LIEVIN CEDEX Il peut également utiliser le formulaire de contact du site, en suivant ce lien: https://www.initiative-communiste.fr/contactez-nous/


ARTICLE 4. ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

L’accès et l’utilisation du site sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

L’éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le site et des services ainsi que les présentes CGU, notamment pour s’adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes.

Il est donc conseillé à l’utilisateur de se référer avant toute navigation à la dernière version des CGU, accessible à tout moment sur le site. En cas de désaccord avec les CGU, aucun usage du site ne saurait être effectué par l’utilisateur.

ARTICLE 5. ACCÈS ET NAVIGATION

L’éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Il pourra néanmoins à tout moment suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jours, des modifications de son contenu ou tout autre action jugée nécessaire au bon fonctionnement du site.

La connexion et la navigation sur le site www.initiative-communiste.fr valent acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation, quelques soient les moyens techniques d’accès et les terminaux utilisés.

Les présentes CGU s’appliquent, en tant que de besoin, à toute déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir.

ARTICLE 6. GESTION DU SITE

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :

– suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internaute ;

– supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;

– suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

ARTICLE 7. RESPONSABILITÉS

L’éditeur n’est responsable que du contenu qu’il a lui-même édité.

L’éditeur n’est pas responsable :

– en cas de problématiques ou défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité du site avec un matériel ou logiciel quel qu’il soit ;

– des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles résultant de l’utilisation ou des difficultés d’utilisation du site ou de ses services ;

– des caractéristiques intrinsèques de l’Internet, notamment celles relatives au manque de fiabilité et au défaut de sécurisation des informations y circulant ;

– des contenus ou activités illicites utilisant son site et ce, sans qu’il en ait pris dûment connaissance au sens de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et la Loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard de traitement de données à caractère personnel.

Par ailleurs, le site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, et l’actualité des informations qui y sont diffusées.

L’utilisateur est responsable :

– de la protection de son matériel et de ses données ;

– de l’utilisation qu’il fait du site ou de ses services ;

– s’il ne respecte ni la lettre, ni l’esprit des présentes CGU.


ARTICLE 8. LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet sur lesquels www.initiative-communiste.fr n’exerce pas de contrôle. Malgré les vérifications préalables et régulières réalisés par l’éditeur, celui-ci décline tout responsabilité quant aux contenus qu’il est possible de trouver sur ces sites.

L’éditeur autorise la mise en place de liens hypertextes vers toute page ou document de son site sous réserve que la mise en place de ces liens ne soit pas réalisée à des fins commerciales ou publicitaires.

En outre, l’information préalable de l’éditeur du site est nécessaire avant toute mise en place de lien hypertexte.

Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Enfin, www.initiative-communiste.fr se réserve le droit de faire supprimer à tout moment un lien hypertexte pointant vers son site, si le site l’estime non conforme à sa politique éditoriale.

ARTICLE 9. COLLECTE DE DONNÉES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

ARTICLE 10. COOKIES

Le site a éventuellement recours aux techniques de “cookies” lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’utilisateur, lequel peut s’opposer à l’enregistrement de ces “cookies” en configurant son logiciel de navigation.

Les statistiques sont calculées localement, via le logiciel P I W I K, et restent donc sur nos serveurs, et ne peuvent donc être utilisé par des services tiers. Les adresses IP des utilisateurs sont anonymisées, conformément aux recommandations de la CNIL.

ARTICLE 11. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structuration du site mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de l’éditeur et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de l’éditeur, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Et ce, à l’exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site.

L’accès au site ne vaut pas reconnaissance d’un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de l’éditeur.

Il est interdit à l’utilisateur d’introduire des données sur le site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d’en modifier le contenu ou l’apparence.

ARTICLE 12. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.


Le site www.initiative-communiste.fr vous souhaite une excellente navigation !